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Mardi 2 mars le Tribunal Correctionnel de Brest a condamné le commandant du "Matterhorn" à 1 million d'euros d'amende, dont 90% à la charge du propriétaire du navire (Voir ci-dessous).
Mardi 2 mars le Tribunal Correctionnel de Brest a condamné le commandant du "Matterhorn" à 1 million d'euros d'amende, dont 90% à la charge du propriétaire du navire (Voir ci-dessous).
L'audience correctionnelle dans l'affaire du navire "Matterhorn" a bien eu lieu ce matin 6 janvier, en l'absence de son commandant prévenu d'avoir rejeté à la mer des substances polluantes en infraction avec les dispositions des articles L. 218-10 et suivants du Code de l'environnement.
Le Procureur de la République a requis une peine d'amende de 1 million d'euros et la publication du jugement.
La décision a été mise en délibéré au 2 mars prochain.
Y.R.
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