Journée d'information du Cedre : Le point sur les évolutions du droit en matière de pollutions marines

Le 5 mars prochain se tiendra à Paris (INHES, Saint-Denis-La-Plaine), une nouvelle Journée d'information du Cedre. Cette année le thème en est "Pollutions accidentelles des eaux, impact des évolutions juridiques et réglementaires".

Le programme de cette journée :

Prévention des pollutions
Les évolutions apportées à l'organisation des secours maritimes - Michel Babkine, secrétariat général de la Mer
Le vetting - Pierre karsenti, TOTAL SA
La Loi sur l’Eau - "ONEMA"

Préparation et intervention
La loi de modernisation de la sécurité civile: nouvelle organisation de la lutte - Philippe Estiez, DSC
Les plans communaux de sauvegarde - Christelle Mailly, Cedre
La convention internationale sur les épaves - Jean-Luc Hall, MEEDDAT/DAM

Sanctions
La loi sur la responsabilité environnementale : nouveau dispositif pénal en matière de pollution marine - Yann Rabuteau, Allégans
La loi sur la responsabilité environnementale : le point de vue des communes - Jacques Mangold, Vigipol
Les évolutions récentes du régime international CLC-FIPOL - katharina Stanzel, IOPC Fund
La convention Bunker - Grégory Le Bot, DELMAS


Un programme téléchargeable et les modalités d'inscriptions sont disponibles sur le site du Cedre (www.cedre.fr)

Y.R.